|
Décrets/lois/circulaires
CIRCULAIRE DHOS/O 2/DGS/SD 5 D N 2002-157 DU 18 MARS 2002 RELATIVE À L’AMÉLIORATION DE LA FILIÈRE DE SOINS GÉRIATRIQUE
Références :
Loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé ; Circulaire DH/EO4/97 n° 841 du 31 décembre 1997 relative aux orientations en matière d’organisation des soins de suite et de réadaptation ; Circulaire DH/EO2/2000/295 du 30 mai 2000 relative à l’hospitalisation à domicile ; Complément à la circulaire DH/EO2/2000/295 du 30 mai 2000 relative à l’hospitalisation à domicile ; Circulaire DGAS/AVIE/2C n°2001/224 du 18 mai 2001 relative aux centres locaux d’information et de coordination (CLIC).
Lire la suite
CIRCULAIRE N°DHOS/O2/DGS/SD5D/DGAS/SD2C/DSS/1A/2002/222 DU 16 AVRIL 2002 RELATIVE À LA MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME D’ACTIONS POUR LES PERSONNES SOUFFRANT DE LA MALADIE D’ALZHEIMER OU DE MALADIES APPARENTÉES.
Lire la suite
Circulaire DGS/SD5D/DHOS/02/DGAS/SD2C no 2005-172 du 30 mars 2005 relative à l’application du plan Alzheimer et maladies apparentées 2004-2007
Lire la suite
|